BLAISE DROZ
«Une révolution copernicienne» a fait l'objet d'une conférence passionnante, mercredi soir au CIP. Son auditorium était rempli d'une grosse soixantaine de personnes pour entendre s'exprimer Jean Studer. Ancien conseiller d'Etat neuchâtelois, ce monument de la politique a repris l'été dernier la présidence du Conseil de banque de la Banque nationale Suisse (BNS).
Sa présence à Tramelan a été organisée par le Rotary Club des Reussilles. L'orateur s'est tout d'abord excusé de ne pas pouvoir répondre au premier souhait des organisateurs qui auraient aimé l'entendre parler de sa nouvelle fonction à la BNS, la communication au sein de cet organe étant très réglementée.
Crise horlogère
C'est finalement sur un point dont il est particulièrement fier que Jean Studer s'est exprimé, à savoir la réforme neuchâteloise de l'imposition des entreprises. La genèse de ce que Jean Studer qualifie de révolution copernicienne remonte à la crise horlogère des années 74 à 76. Durant ce court laps de temps, le canton de Neuchâtel avait perdu 15 000 emplois et 10 000 habitants. Afin de redonner du dynamisme aux régions les plus touchées, la Confédération avait adopté l'arrêté Bonny permettant d'offrir des allégements fiscaux aux entreprises étrangères désireuses de s'implanter dans les cantons dits en redéploiement.
Dans le canton de Neuchâtel comme ailleurs, des entreprises nouvelles venues ont été libérées partiellement ou totalement de l'impôt sur 10 ans, cette mesure étant renouvelable si l'entreprise développait de nouveaux projets. Neuchâtel a fait l'usage le plus intensif de cette politique, a rappelé Jean Studer, et elle a été couronnée de succès puisqu'en 2008, Neuchâtel avait retrouvé 80 000 emplois, comme avant la crise horlogère. Reste que le canton voisin pratiquait alors deux types de fiscalité pour ses entreprises, l'ordinaire pour les maisons installées de longue date dans le canton et l'extraordinaire pour les entreprises nouvelles venues. D'une part, les entreprises locales se sont légitimement senties prétéritées et, d'autre part, le canton de Neuchâtel passait pour un canton riche susceptible de devenir contributeur de la péréquation financière.
Fin observateur de la situation internationale, Jean Studer remarquait aussi que l'Union européenne était de moins en moins disposée à accepter les avantages fiscaux que pratique la Suisse. Il était donc temps de changer complètement de paradigme.
Il a donc proposé de diminuer l'imposition des entreprises astreintes à la fiscalité ordinaire tout en augmentant progressivement de 1% par an celles des entreprises bénéficiant d'une fiscalité extraordinaire. La mesure a été bien comprise, assure Jean Studer, même par les entreprises dont la charge fiscale augmente, parce que par-dessus tout, elles détestent l'incertitude.
Davantage de rentrées
Reste qu'au final, le canton de Neuchâtel peut désormais réaliser des rentrées fiscales supérieures, tout en réduisant les impôts ordinaires. Neuchâtel est par ailleurs un canton peu prisé des holdings, indique Jean Studer. De ce côté-là, il a surtout été victime de délocalisations, comme l'a démontré le cas de Suchard.
Sur ce front, la situation devrait aussi se détendre puisque l'impôt sur le capital est désormais l'un des deux plus attractifs de Suisse avec Lucerne. Maintenant, Jean Studer a abandonné les leviers de commande depuis bientôt une année et il ne fait plus que regarder de loin l'évolution des dossiers neuchâtelois. N'empêche que cette adaptation de la fiscalité est son bébé et qu'il en est plutôt satisfait. Lorsqu'il en parle, il n'omet pas de rappeler que le parlement neuchâtelois l'avait accepté à une forte majorité, y compris dans les travées de droite et qu'aujourd'hui la fiscalité des entreprises établies dans le canton de Neuchâtel fait très bonne figure par comparaison internationale, au point qu'elle se rapproche de celle de l'Irlande.
